Linuxpassion 11, mardi 9 octobre 2001

Tout dernièrement, le monde du Libre, en partie par le biais de ses grands acteurs, a vivement réagi aux choix d'un groupe de travail du W3C (instance qui définit les standards du Web). Son PPWG (Patent Policy Working Group) a en effet rendu public ses conclusions. Dans certains cas, il souhaiterait adopter la licence Rand : Reasonable and non-discriminatory. Le but de cette licence est de permettre à certains éléments brevetés de devenir des standards Internet, contrairement à ce qui se fait aujourd'hui.
Il est évident qu'une telle décision serait un tournant capital pour les utilisateurs et surtout pour les développeurs du Web. Cependant, même si les répercussions peuvent être d'importance, il faut également essayer de comprendre le point de vue du W3C. Quels sont les éléments qui peuvent pousser à prendre une telle décision qui, rappelons-le, n'est pas encore arrêtée ?

Tout d'abord, le W3C soutient le Libre par conviction, mais n'est pas "l'instance de standardisation du Libre", précise un des responsables du W3C. Il doit également prendre en compte les besoins des entreprises qui font le Web.
Attention cependant, toujours selon le W3C, cela ne veut pas dire que cette décision obéit à une pression lobbyiste, plutôt à une réalité de l'Internet. A cause de la convergence des médias, le réseau a désormais de plus en plus affaire à des technologies brevetées. La "base du Net n'est pas concernée". Par exemple, les grands standards, le HTML, le SMIL, le XML et le SVG, restent libres.

Selon le W3C, la Rand est aussi un moyen de s'assurer que les éventuels brevets cachés dans une technologie ne pourront pas trop nuire à long terme au développement du Net. "Cette solution permet de tout gérer." Il faut comprendre que la licence Rand ne doit pas remplacer les standards "royaltie free", mais réduire les sommes exigibles en contre-partie d'éléments brevetés, nécessaires au Web.

On peut dire que la licence Rand est une limitation à la liberté de l'Internet et des programmeurs. Le W3C le reconnaît lui-même. Pourtant, des brevets non encore dévoilés pourraient menacer et endommager plus grandement les libertés fondamentales du Web.
Le Consortium se trouve donc dans une situation bien complexe. Il lui faut, d'un côté, tenter d'éviter les abus éventuels de certains possesseurs de brevets et, de l'autre, ne pas aller trop à l'encontre de l'esprit d'ouverture et de liberté des standards de l'Internet.

"Le W3C sait parfaitement que si ses standards ne sont pas bons, personne ne les suivra", se défend-on au sein du Consortium.
C'est bien le risque. Que deviendrait le Web si chacun se mettait à suivre ses propres standards ?

Le site du W3C :
http://www.org/

Réactions de quelques grands noms du Libre (Jeremy Allison, Alan Cox, dont la position est soutenue par l'Aful, Russel Nelson, Tim O'Reilly, Richard Stallman, Andrew Trigdell, etc.) :
http://www.openphd.net/W3C_Patent_Policy/Famous_Contributions

Les archives de la discussion ouverte jusqu'au 10 octobre :
http://lists.w3.org/Archives/Public/www-patentpolicy-comment/